MENTIONS LÉGALES
Voici un modèle de mentions légales prêt à l'emploi pour le site internet de Yoga Art Studio.
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site internet Yoga Art Studio est édité par l'entreprise enregistrée sous le numéro SIRET 917 517 633 00017.
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Raison sociale / Nom : Yoga Art Studio
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Forme juridique : Association
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Adresse du siège social : [Ton adresse postale complète]
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Directeur de la publication : Julie Françoise
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Adresse e-mail : yoga.art.studio.asso@gmail.com
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Numéro de téléphone :
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Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
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Nom de l'hébergeur : Wix Online Platform Limited
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Adresse de l'hébergeur : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande
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Téléphone de l'hébergeur : +1 415-639-9034
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Site web : www.wix.com
3. Services proposés (Réservation & Contenus en ligne)
Le site internet propose les services suivants :
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Réservation et paiement de cours de yoga (cours collectifs, individuels ou ateliers, en présentiel ou en visioconférence).
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Accès à des contenus numériques payants ou gratuits (programmes de formation, cours enregistrés et vidéos à la demande).
L'accès à certains services nécessite la création d'un compte utilisateur personnel. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.
4. Propriété intellectuelle et droits d'auteur
L'ensemble des éléments figurant sur le site Yoga Art Studio (textes, visuels, logos, vidéos de cours, programmes pédagogiques, visuels graphiques, musiques) est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Protection des vidéos et contenus numériques : Toute reproduction, représentation, téléchargement non autorisé, retransmission, vente ou distribution des vidéos et programmes en ligne est strictement interdite sans accord préalable écrit. Tout achat d'accès à une vidéo ou un programme accorde un droit d'usage personnel, individuel et non cessible.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Dans le cadre de la gestion des réservations, de la création de compte client et de l'envoi de newsletters ou d'e-mails de confirmation, l'éditeur collecte des données à caractère personnel (nom, prénom, e-mail, coordonnées bancaires via le prestataire de paiement sécurisé).
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Responsable du traitement : Yoga Art Studio]
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Finalité : Prise de rendez-vous, traitement des paiements, accès aux vidéos, gestion de la clientèle.
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Vos droits : Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données.
Pour exercer ce droit, adressez votre demande par e-mail à : yoga.art.studio.asso@gmail.com.
6. Paiement sécurisé et réservation
Les transactions financières liées à la réservation de cours ou à l'achat de programmes/vidéos sont gérées et sécurisées par des prestataires de paiement tiers intégrés à la plateforme Wix (ex: Stripe, PayPal). Yoga Art Studio ne conserve aucune donnée bancaire sur ses serveurs.
7. Responsabilité & Avertissement Santé
La pratique du yoga requiert une condition physique adaptée.
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L'utilisateur s'engage à vérifier auprès d'un médecin son aptitude physique avant de suivre un cours (en présentiel ou via les programmes/vidéos en ligne).
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L'éditeur ne saurait être tenu responsable des blessures, contusions ou dommages matériels/corporels survenus lors de la réalisation d'exercices présentés dans les cours et vidéos en ligne sans supervision directe.
8. Cookies
Le site utilise des cookies techniques nécessaires au fonctionnement de la plateforme (notamment pour la gestion des sessions utilisateur, de la réservation et du panier d'achat) ainsi que des cookies d'analyse de trafic. Vous pouvez configurer ou refuser le dépôt de cookies non essentiels via la bannière de consentement affichée lors de votre première visite.